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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) S.E.C.G
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S.E.C.G.
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

S.E.C.G.
S.E.C.G. SA

Numéro de dépôt :
1375123
Date de dépôt :
16/10/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
16/10/2006
S.E.C.G. de S.E.C.G

Présentation de la marque S.E.C.G.

Déposée le 16 octobre 1986 par la Société Anonyme (SA) S.E.C.G auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « S.E.C.G. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) S.E.C.G domicilié(e) 41 rue Saint Sébastien, 75011 PARIS (dossier no 2082632) - France et immatriculée sous le numéro RCS 311 653 901 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, S.E.C.G. Melle ZINI domicilié(e) (dossier no 2082632) - France.

La marque S.E.C.G. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1375123.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque S.E.C.G. est expirée depuis le 16 octobre 2006.

S.E.C.G a également déposé les autres marques suivantes : PROPULSE CARRIERES


S.E.C.G. SA - 41 rue Saint Sébastien, 75011 PARIS (dossier no 2082632) - France - SIREN 311653901


S.E.C.G. Melle ZINI - (dossier no 2082632) - France


Renouvellement sans limitation le 21 janvier 1997 n°2082632 - Publication au BOPI 1997-01-21

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-12

Inscription le 14 janvier 2002 - Transmission totale de propriété n°338591 - Publication au BOPI 2002-01-14

Inscription le 1 avril 1997 - Décision du directeur général statuant favorablement sur un recours n°235121 - Publication au BOPI 1997-04-01

Inscription le 18 mars 1997 - Recours en restauration n°234364 - Publication au BOPI 1997-03-18

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